Mentions Légales du site www.sutanpu.com et de l'application mobile Sutanpu
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du site www.sutanpu.com avant de le parcourir et de l'application mobile Sutanpu avant de l'utiliser. En vous connectant sur ce site et en vous inscrivant sur l'application Sutanpu, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Propriété
Matthieu Polet
15 rue de la Bourgeonnière
44300 Nantes
email : hello@sutanpu.com
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Conception
Matthieu Polet
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Activité
Sutanpu : collections de tampons imprimés des lieux touristiques remarquables et événements
SASU au capital de 1500€
SIRET : 908 509 870 000 14
TVA Intra : FR51 908 509 870
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Concernant la disponibilité des collections et des tampons Sutanpu :
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La société Sutanpu ne garantit aucune durée de mise à disposition des collections listées sur la page Collections Sutanpu.
La société Sutanpu se réserve le droit de modifier à tout instant les collections en vigueur que ce soit sur le site www.sutanpu.com ou sur l'application mobile Sutanpu. Elle peut notamment :
- retirer tout ou partie des tampons d'une collection ou la collection en elle-même,
- modifier la localisation des points de tamponnage,
- modifier l'aspect des tampons (illustration, couleur,...).
En aucun cas, l'impossibilité d'obtenir un tampon dans sa forme papier ou numérique ne pourra faire l'objet d'une réclamation ou d'une plainte.​
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Concernant le site www.sutanpu.com :
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Conditions d'utilisation
Le site accessible par l'url suivant : www.sutanpu.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société.
La société Sutanpu ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
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Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société Sutanpu ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Sutanpu.
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Hébergeur
Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034
Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.sutanpu.com
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Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Sutanpu. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Politique de confidentialité
Suite à l’entrée en vigueur, le 25 mai 2018, du Règlement européen n°2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous trouverez notre politique de protection des données à caractère personnel dans la page "Politique de confidentialité".
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Matthieu Polet, 15 rue de la Bourgeonnière, 44300 Nantes ou par voie électronique à l’adresse email suivante : hello@sutanpu.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Sutanpu à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Sutanpu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La société Sutanpu est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.sutanpu.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de la société Sutanpu.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : hello@sutanpu.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
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Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...
Informations et exclusion
La société Sutanpu met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La société Sutanpu n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
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Cookies
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Liens hypertextes
Le site www.sutanpu.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
La société Sutanpu ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. La société Sutanpu ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Recherche
Le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la société Sutanpu reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.
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Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par la société Sutanpu apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La société Sutanpu ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
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Contactez-nous
La société Sutanpu est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : hello@sutanpu.com
Concernant l'application mobile Sutanpu :
Conditions d'utilisation​
L'application mobile Sutanpu peut être téléchargée gratuitement sur les Stores Google et Apple.
Elle est exploitée dans le respect de la législation française. L'utilisation de cette application est régie par les présentes conditions générales. En utilisant l'application mobile Sutanpu, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société.
La société Sutanpu ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation de l'application.
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Disponible gratuitement, l'application mobile Sutanpu est un complément numérique des tampons Sutanpu imprimés qui sont proposés au format papier (tampon bois, encreur, carnet).
L'application mobile Sutanpu est proposée en l'état, sans garantie ni de disponibilité concernant son fonctionnement, ni de disponibilité des données qu'elle contient (tampons collectés par l'utilisateur). En cas de perte de données (ses tampons numériques ou ses photos), l'utilisateur ne pourra donc se retourner de quelque manière que ce soit contre la société Sutanpu qui ne saura être tenue pour responsable.
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Par ailleurs, la société Sutanpu ne s'engage pas sur une durée de fonctionnement de l'application mobile Sutanpu. La société Sutanpu peut donc décider à tout moment, et sans avoir à motiver sa décision auprès des utilisateurs, de :
- retirer l'application mobile Sutanpu des stores Google Play et Apple
- et/ou de ne plus la faire évoluer,
- et/ou d'arrêter son fonctionnement.
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Limitation de responsabilité
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Les informations contenues dans l'application sont aussi précises que possibles et l'application est périodiquement remise à jour, mais elle peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de l'application mobile Sutanpu en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Sutanpu.
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Hébergeur
Firebase Hosting dont le siège social est situé :
Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043 USA
Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs les personnes qui ont téléchargé l'application mobile Sutanpu et se sont inscrites pour pouvoir l'utiliser.​
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Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Sutanpu. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'application a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Matthieu Polet, 15 rue de la Bourgeonnière, 44300 Nantes ou par voie électronique à l’adresse email suivante : hello@sutanpu.com.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de l'application.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu de l'application mobile Sutanpu, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Sutanpu à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
En dehors des fonctionnalités de partage proposées par l'application, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Sutanpu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La société Sutanpu est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : hello@sutanpu.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
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Conditions de service
Pour collecter les tampons numériques Sutanpu, l'application mobile Sutanpu nécessite :
- la lecture de puces électroniques de type NFC et elle ne pourra donc fonctionner correctement que sur les smartphones équipés de cette fonctionnalité. Il revient à l'utilisateur de s'assurer de la capacité de son smartphone à assurer cette fonctionnalité afin de pouvoir utiliser l'application mobile Sutanpu.
- une connexion Internet (cellulaire type 4G/5G ou wifi). Il revient à l'utilisateur de s'assurer de la capacité de son smartphone à disposer d'une telle connexion afin de pouvoir utiliser l'application mobile Sutanpu.
Informations et exclusion
La société Sutanpu met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son application mobile. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La société Sutanpu n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler​
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Liens hypertextes
L'application mobile Sutanpu peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
La société Sutanpu ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. La société Sutanpu ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Recherche
Le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la société Sutanpu reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.
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Précautions d'usage
Il incombe donc à l'utilisateur par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client. Si des informations fournies par la société Sutanpu apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La société Sutanpu ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
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